Aux Jeux Olympiques de 2024 en France, la boxeuse algérienne Imane Khelif est devenue la cible de cyberharcèlement, recevant des insultes la traitant d’homme. Elle a déposé une plainte pour cyberharcèlement au Tribunal correctionnel de Paris, ce qui incite à une comparaison avec la situation juridique en Suisse.
Déposer une plainte pour cyberharcèlement semble logique et cohérent dans ce contexte. Cependant, cela contraste fortement avec la situation juridique en Suisse, où il est inimaginable qu’une femme dénigrée comme un homme puisse réussir à poursuivre pour cyberharcèlement, discrimination ou insulte. Le système judiciaire suisse rencontre d’énormes difficultés à s’attaquer au cyberharcèlement, tout comme il lutte contre le harcèlement traditionnel sur le lieu de travail et la discrimination. Les tribunaux suisses seraient susceptibles de rejeter une plainte interprétant le fait de mal identifier le genre d’une femme comme une insulte, de telles affirmations étant presque impossibles à prouver dans le système judiciaire suisse.
Absence de lois suisses contre le cyberharcèlement et la discrimination
La Suisse n’a ni loi spécialisée contre le harcèlement, ni loi contre la discrimination. Les politiciens et avocats suisses affirment souvent que le code pénal existant suffit à traiter légalement le cyberharcèlement, le harcèlement et la discrimination. Cependant, l’efficacité de ces lois dans la pratique reste largement non prouvée en raison de l’absence presque totale de reportages judiciaires en Suisse. Même si des rapports étaient disponibles, les cas qui ne mènent pas à des accusations (souvent terminés en non-admissions ou en classements malgré les affirmations politiques) ne seraient généralement pas couverts.
Si une affaire de harcèlement ou de discrimination en Suisse était poursuivie, il est très peu probable que les victimes reçoivent une compensation pour leurs souffrances. Le système juridique suisse ne reconnaît généralement pas les dommages économiques et de santé qui ne sont pas aussi visibles que les blessures physiques comme conséquences d’un crime. De nombreux arrêts du Tribunal fédéral suisse refusent de reconnaître les dommages à la santé et parfois même se moquent des victimes, manquant de toute empathie.
Le “calcul” derrière le refus du tribunal fédéral de reconnaître les dommages à la santé entrave également la poursuite pénale du (cyber)harcèlement et de la discrimination en Suisse, en raison des exigences souvent cyniques pour la preuve d’un préjudice.
Discrimination : la justice suisse, plus une partie du problème qu’une solution
Un problème majeur avec les plaintes pour (cyber)harcèlement et discrimination est l’arbitraire prévalant dans le droit pénal suisse.* Dans des cas impliquant des personnalités internationales comme Khelif, la justice suisse pourrait tenter de maintenir un vernis de professionnalisme. Cependant, dans les cas ordinaires, les victimes risquent de voir leurs plaintes rejetées ou non poursuivies. En particulier concernant la discrimination contre certaines minorités sociales, la justice suisse agit souvent plus comme une partie du problème que de la solution.
traduit par GPT-4
* N’oubliez pas : l’arbitraire dans la police et la justice est un sujet clé de ce blog, tout comme l’arbitraire des médias traditionnels.